Alors que le secteur du CBD s’apprêtait à encaisser un uppercut fiscal avec l’article 23 du projet de loi de finances, une nuit parlementaire a tout changé. Recours surprise au 49.3, coalitions improbables, lobbying acharné : le chanvre made in France a évité la catastrophe à quelques heures près. L’histoire vraie d’une filière qui a failli finir en cendres.
Des buralistes aux petits producteurs, du Sénat aux réseaux sociaux, suivez le thriller législatif qui aurait pu ruiner 35 000 emplois et un milliard d’euros de chiffre d’affaires. Spoiler : le CBD a eu chaud… mais il respire encore.
Les nouvelles fraîches de l’herbe sèche sont sur Le Cannabiste.
CBD sous pression : le spectre d’une réforme assassine
Novembre 2025. Dans les couloirs feutrés du Parlement, une petite bombe législative se préparait à exploser. Son nom : article 23 du Projet de Loi de Finances 2026. Son effet annoncé ? La mise à mort en règle de la filière CBD française.
« Si ce texte passe, c’est la fin pour 90 % de nos boutiques. » Paul MacLean, président de l’UPCBD
Ce texte proposait ni plus ni moins qu’un renversement total du cadre réglementaire du CBD : fiscalité calquée sur le tabac, interdiction de la vente en ligne, et monopole accordé aux buralistes. Une triple peine que la filière n’aurait pas pu encaisser.
Mais avant d’arriver à cette nuit décisive où le 49.3 est tombé comme un coup de théâtre, retour sur une menace très réelle qui a bien failli rayer le CBD français de la carte… en toute légalité.
Article 23 : la bombe fiscale qui allait tout faire sauter
L’article 23 n’était pas un simple ajustement budgétaire : c’était une véritable détonation programmée. S’il avait été adopté, il aurait transformé le CBD en produit fiscalement assimilé au tabac. Une hérésie pour un produit non psychotrope, non addictif et plébiscité pour ses vertus apaisantes.
Taxes à gogo, buralistes rois, et e-commerce sacrifié
- Droits d’accise : 25,7% + 18€ par kg, ce qui aurait fait bondir le prix d’un paquet de fleurs CBD de 10g de 45€ à près de 78€.
- TVA alourdie : sans plafond spécifique, certains scénarios évoquaient des hausses supérieures à 50%.
- Monopole de distribution : seuls les buralistes et établissements « agréés » auraient pu vendre des fleurs CBD.
- Vente en ligne interdite : exit les 450 e-shops français représentant 35 à 40 % du chiffre d’affaires du secteur.
Ce cocktail aurait non seulement tué la vente directe (marchés, fermes, commerces indépendants), mais aussi rendu la production française non compétitive face aux importations. En bref, un boulevard pour le marché noir et les plateformes étrangères hors contrôle.
| Avant Article 23 | Après Article 23 (simulé) |
|---|---|
| Prix moyen paquet 10g : 45€ | Prix projeté avec taxes : 78€ |
| Distribution : libre (boutiques, web, ferme) | Distribution : buralistes uniquement |
| Emplois directs : 15 000 | Menace sur 90% des points de vente |
Une vision digne d’un cauchemar administratif. Et pourtant, elle a bien failli devenir réalité.
Une riposte historique : les pros du chanvre en ordre de bataille
Face à la menace, la filière CBD a sorti les griffes. Professionnels, agriculteurs, commerçants, consommateurs : tous ont fait front commun pour éviter l’extinction. Une mobilisation rarement vue dans un secteur aussi jeune.
Lobbying, pétitions, et mobilisation tous azimuts
Le branle-bas de combat commence dès le 14 octobre 2025, à la publication du PLF 2026. L’AFPC (producteurs) et l’UPCBD (distributeurs) coordonnent une offensive médiatique et politique de grande ampleur :
- Auditions parlementaires en série
- Etudes d’impact économique diffusées aux élus
- Pétition « Sauvons la filière » : 85 000 signatures en un mois
- Campagne sur les réseaux : 2,5 millions de personnes touchées
Le terrain aussi s’agite : 8 000 manifestants dans 10 grandes villes françaises début novembre. Le tout porté par des témoignages poignants d’utilisateurs thérapeutiques et des producteurs désespérés.
Le soutien inattendu du monde de la vape
Effet collatéral de l’article 23 : il visait aussi les produits de vapotage. Résultat ? Une alliance inédite avec la FIVAPE, fédération de la cigarette électronique. Leur slogan « Vaper n’est pas fumer » a rallié plus de 200 000 signatures.
« En diabolisant le CBD et la vape, on confond précaution et ignorance. » FIVAPE, novembre 2025
Cette convergence a permis de mutualiser ressources et argumentaires, mais surtout de faire bloc face à une fiscalité jugée injuste, scientifiquement infondée et économiquement suicidaire.
Victoire de Minuit : le 49.3 tombe comme un joker
La nuit du 19 au 20 novembre 2025
Le député Aurélien Le Coq (LFI) dégaine un amendement explosif : la suppression pure et simple de l’article 23. Le résultat tombe à 23h52 :
- 91 voix pour
- 53 contre
- 0 abstention
Mais la vraie surprise vient quelques heures plus tard : le gouvernement, confronté à une impasse législative, déclenche l’arme ultime du régime parlementaire français : l’article 49.3.
« L’article 23 est abandonné. Définitivement ? Rien n’est moins sûr. » Hugo Bessenay Prolonge, AFPC
Grâce à ce recours, le texte de loi est adopté sans vote, et surtout, sans l’article 23 dans ses valises. Le secteur respire, les réseaux sociaux s’enflamment. Le hashtag #Article23 grimpe en top tendance. Une victoire à l’arraché, mais une victoire quand même.
Du jamais vu : une filière naissante, unie dans l’adversité, qui parvient à faire reculer le pouvoir exécutif sur un projet fiscal déjà ficelé.
Un soulagement… sous condition
La victoire est nette, mais personne ne sort le champagne. Car dans les coulisses du pouvoir, le Sénat n’a pas dit son dernier mot. Dès le 21 novembre, les sénateurs annoncent vouloir « retravailler » le texte.
Le Sénat, les amendements, et la CMP : rien n’est joué
Le scénario redouté ? Une réintroduction de l’article 23 déguisé lors du passage au Sénat, voire via un autre projet de loi. Le risque est réel :
- Influence des buralistes, bien implantés dans les territoires ruraux
- Pression du ministère des Finances, toujours en quête de recettes
- Calendrier constitutionnel serré : adoption du PLF obligatoire avant le 23 décembre
Et si députés et sénateurs ne s’accordent pas ? Direction la Commission Mixte Paritaire. Là où les compromis sont souvent acides… ou explosifs.
Pour les pros du chanvre, une seule consigne : ne rien lâcher. Poursuite du lobbying, campagnes de sensibilisation auprès des sénateurs, visites de terrain pour convaincre les plus sceptiques. Le match est loin d’être terminé.
« Rien n’est acquis. Le gouvernement peut revenir à la charge à tout moment. » Note interne de l’UPCBD
Portrait d’un géant vert : la filière CBD en chiffres
Derrière les débats parlementaires se cache une réalité économique bien concrète. Le CBD, ce n’est pas une niche marginale : c’est un secteur stratégique pour des milliers d’acteurs français.
| Indicateur | Valeur (2024) |
|---|---|
| Chiffre d’affaires total | 1,1 milliard d’euros |
| Emplois directs & indirects | 35 000 (dont 15 000 directs) |
| Nombre de boutiques spécialisées | 2 000 environ |
| Exploitations agricoles chanvre CBD | 1 200 |
| Sites e-commerce CBD actifs | ~450 |
Et ce n’est pas tout : certaines régions rurales voient dans le CBD un poumon économique. En Nouvelle-Aquitaine, par exemple, la filière représente à elle seule 28% de la production nationale. Même chose en Drôme, Ardèche ou Bretagne, où la culture sous serre et les circuits courts font revivre les campagnes.
Ce succès, encore fragile, repose sur une triple exigence : traçabilité, transparence et proximité. Trois mots qu’aucune loi budgétaire ne devrait rayer d’un trait de plume.
Et maintenant ? Ce que réclame le secteur pour survivre
La menace a été écartée, mais le combat continue. Pour les acteurs du CBD, l’heure est à la construction d’un cadre stable, cohérent et durable.
Ils ne rejettent pas l’idée d’une réglementation. Ce qu’ils veulent, c’est une régulation juste et réaliste :
- TVA claire à 20% : ni plus, ni moins. Comme pour les compléments alimentaires ou les plantes médicinales.
- Pas d’accise tabac : le CBD n’est pas un produit à combustion toxique.
- Maintien de la vente en ligne : avec vérification d’âge renforcée, si nécessaire.
- Encadrement spécifique du CBD : distinct du tabac et du cannabis récréatif.
« Le CBD n’est pas du tabac. Il ne tue pas. Il détend. Et il fait vivre nos territoires. » Confédération Paysanne
À l’international, la France ferait bien de regarder autour d’elle. En Suisse, aux Pays-Bas, en Allemagne, des modèles efficaces existent déjà, conciliant protection des consommateurs et vitalité économique.
À trop vouloir encadrer, l’État risque de faire fuir l’innovation… et de nourrir un marché parallèle. Un paradoxe que la filière espère éviter. Pour cela, il faudra écouter le terrain, et pas seulement les lobbies traditionnels.
Le CBD français est debout. Mais il ne tient qu’à un fil. Encore.
