La France secoue l’Europe avec une alerte choc sur le CBD

Quand il s’agit de CBD, la France n’en est pas à sa première volte-face. Mais cette fois, c’est toute l’Europe qui pourrait en sentir le contre-coup. Une nouvelle offensive réglementaire, amorcée dans l’Hexagone, vient d’atterrir sur le bureau des autorités européennes. À la clé ? Une possible reclassification du CBD comme substance toxique pour la reproduction humaine. Un changement qui aurait des répercussions massives sur le marché, les usages et les droits des consommateurs. 

Chez Le Cannabiste, on pensait que la France allait exporter son vin, ses fromages… et son bon sens. Mais non, elle a choisi la parano sur le CBD.

Les racines de la polémique : alerte en France

En matière de CBD, la France fait figure de drame juridique à ciel ouvert. Premier producteur de chanvre en Europe avec ses 20 000 hectares de culture, elle oscille entre interdictions, rétropédalages et décisions de justice plus retentissantes qu’une cloche de cathédrale.

Souvenez-vous du feuilleton Kanavape : en 2020, la Cour de justice européenne donne raison à une entreprise française qui importait du CBD légalement produit en République tchèque. L’arrêt affirme clairement que si le CBD est légal dans un pays membre de l’UE, il doit pouvoir circuler librement dans les autres. Un coup de massue pour les frileux du gouvernement français.

Mais c’était sans compter sur la capacité hexagonale à compliquer les choses : en 2022, la France interdit les inflorescences. En 2023, le Conseil d’État annule le décret, réhabilitant ainsi les fleurs de CBD. Mieux : une loi provisoire autorise la vente de CBD comme complément alimentaire, à condition de ne pas dépasser 20 % de concentration par produit et 50 mg par jour en usage. Le tout sans autorisation préalable, juste une déclaration. À ce moment-là, la France semblait presque raisonnable. Presque.

Du local à l’européen : la montée en puissance du dossier

Tout allait à peu près bien, jusqu’à ce qu’un acronyme vienne semer le trouble : ANSES. L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail a mené des tests avec des doses de CBD plutôt corsées (jusqu’à 2000 mg, soit 40 fois la dose journalière maximale recommandée), pour finalement lâcher une petite bombe réglementaire : selon elle, le CBD pourrait être toxique pour la reproduction humaine.

L’alerte de l’ANSES et les doses en question

L’ANSES ne plaisante pas. Elle propose une classification du CBD en catégorie 1B, celle des substances présumées toxiques pour la reproduction. Traduction : si cela passe, cela implique des obligations draconiennes en termes d’étiquetage, de restrictions à la vente, voire d’interdictions. On vous laisse imaginer le tableau : un flacon de CBD avec une tête de mort et un “attention bébé en danger” en gros.

Le timing est crucial, car cette proposition a été transmise à l’ECHA, l’Agence européenne des substances chimiques. Et là, c’est l’Europe toute entière qui risque de se réveiller avec la gueule de bois réglementaire.

L’intervention de l’ECHA : un tournant continental

Depuis mars, l’ECHA a ouvert une période de consultation publique sur l’analyse de l’ANSES. Elle se termine le 16 mai, et l’agence prévoit de rendre un avis officiel d’ici août de l’année prochaine. Ce qui est en jeu ? Rien de moins qu’une harmonisation européenne qui ferait du CBD un produit à risques, quelle que soit sa forme.

Une telle décision aurait des conséquences en cascade : limitations de vente, interdiction de certaines formes de distribution, et fin possible de la commercialisation libre du CBD, même avec ordonnance. Oui, même avec une ordonnance.

Heureusement, tout le monde ne s’endort pas pendant les réunions européennes. Ludovic Rachou, président de l’UIVEC (Union des industriels pour la vaporisation des extraits de chanvre), monte au créneau :

Nous présenterons à l’ECHA des preuves sur la sécurité du CBD. Il est d’usage courant en France depuis dix ans sans effets indésirables.

Et ce n’est pas le seul à lever le bouclier.

CBD en Europe : quel avenir pour les produits à base de chanvre ?

Chez nos voisins italiens, L’association Canapa Sativa Italia, qui milite depuis des années pour une reconnaissance sérieuse et apaisée du CBD, appelle à une mobilisation urgente. Elle encourage chacun à envoyer un commentaire officiel à l’ECHA pour contrer la proposition française, et surtout, pour rappeler que le CBD utilisé en cosmétique (seul usage officiellement autorisé à ce jour en Europe) n’a jamais montré de danger significatif.

Leur message est clair : rejeter la classification en catégorie Repr. Cat. 2, c’est défendre un produit naturel sûr, protéger l’accès pour les patients et éviter des restrictions absurdes. Dans le cas contraire, le CBD risquerait de ne plus être commercialisable du tout en Europe. On parle ici de la disparition d’un marché entier, et de milliers d’emplois qui pourraient s’envoler dans la brume réglementaire.

Car au fond, si la France éternue, l’Europe se mouche. Et si Paris décide que le CBD est à risque, c’est tout le continent qui pourrait passer du chill à l’alerte rouge. Il serait peut-être temps d’arrêter de confondre gestion sanitaire et peur panique… surtout quand il s’agit d’une molécule dont le pire effet secondaire connu reste une sieste imprévue.