En Italie, la route du droit vient de rencontrer un sérieux dos d’âne. Entre un décret sécurité qui fait grincer les dents et un Codice della Strada qui sent la poudre judiciaire, les tribunaux chauffent plus que les moteurs. Contestations, recours et débats enflammés sont à l’ordre du jour, avec le cannabis en toile de fond d’une bataille pour les libertés individuelles.
Si la loi roule à contresens, autant sortir les warnings avec Le Cannabiste !
Le Décret Sécurité et le Codice della Strada : un cocktail explosif
En Italie, on aime les spaghetti, les Vespa, et… les réformes controversées. Depuis le 14 décembre dernier pour le Codice della Strada et le 12 avril pour le fameux Décret Sécurité, l’ambiance est électrique. Pas étonnant : ces textes de loi ont des allures de bombes juridiques.
Petit rappel de procédure : en Italie, un juge ne peut pas brandir son marteau et déclarer une loi inconstitutionnelle sur un coup de tête. Il doit suspendre le procès et envoyer la question à la Corte Costituzionale. Ça passe ou ça casse : si la Cour donne raison, la loi saute ; si elle rejette, la loi reste en place. Bref, un contrôle qualité made in Rome.
D’ailleurs, même l’État et les Régions peuvent se mêler de la fête et déclencher la machine constitutionnelle en cas de « conflit d’attribution ». Et croyez-le ou non, ils ne s’en privent pas.
Cannabis, malaises et permis suspendus : le cas Elena Tuniz
On entre dans le vif du sujet avec une histoire qui a tout pour devenir un téléfilm dramatique : Elena Tuniz, jeune prof de 32 ans, fait un malaise, se fait confisquer son permis pour « douteuse positivité » au cannabis… avant qu’on découvre que c’était l’épilepsie, pas un trip mal dosé.
Petit détail piquant : la cannabis médical est un traitement reconnu contre l’épilepsie sévère. Et bim, la démonstration de la précipitation des autorités.
Elena, pas décidée à laisser passer ça, a saisi le juge de paix d’Udine avec l’aide de l’association Meglio Legale. Si la procédure aboutit, la question de la légitimité de cette confiscation « par prévention » arrivera sur le bureau de la Cour Constitutionnelle. Et peut-être, peut-être… qu’on reverra un bout de bon sens dans le Code de la Route.
Quand la présomption devient sanction : l’État de droit façon freestyle
Ajoutons à cela que la loi actuelle permet de suspendre un permis simplement sur base d’une présomption de consommation, même sans signe d’altération. Oui, oui, « lucide ou pas, je te retire la licence », comme l’avait élégamment résumé Matteo Salvini. Un concept très… souple de l’État de droit, n’est-ce pas ?
Le GIP de Pordenone (juge pour les enquêtes préliminaires) n’a d’ailleurs pas apprécié l’excès de zèle : il a saisi la Corte Costituzionale en expliquant que cette loi piétine joyeusement les principes d’égalité (art. 3), de légalité (art. 25) et de proportionnalité des peines (art. 27).
La fronde contre le Décret Sécurité : régions, tribunaux et citoyens mobilisés
Sur le front du Décret Sécurité, l’Italie n’est pas en reste. Dès avril, un jeune homme arrêté pour ne pas s’être arrêté à un contrôle a vu ses avocats saisir la Corte Costituzionale. Motif ? Le décret aurait été émis sans « nécessité et urgence » réelle, condition pourtant obligatoire selon la Constitution (art. 77).
À Foggia, la situation s’enflamme encore plus : la Procura elle-même (oui, les procureurs !) a demandé la remise en cause du décret en raison d’un potentiel conflit avec les articles 3, 25, 27 et 77 de la Constitution. Motif invoqué ? Disparités de traitement et absence de cohérence législative. Résultat : audience prévue pour le 17 juin 2025.
Même la Région Émilie-Romagne entre dans l’arène. Grâce à une initiative du groupe politique Alleanza Verdi Sinistra, soutenue par toute la majorité de gauche, elle envisage de contester formellement le décret devant la Cour Constitutionnelle. Quand la « Terre de Résistance » redevient fidèle à son surnom.
Pendant ce temps, les associations Canapa Sativa Italia et Imprenditori Canapa Italia ne restent pas les bras croisés. Elles ont déposé un recours civil en expliquant que le décret viole les règles européennes sur la libre circulation des marchandises, faute de notification au TRIS (système d’alerte européen).
Et dans l’affaire, un certain Professeur Alfonso Celotto, expert de droit constitutionnel, rappelle que toute autorité italienne devrait disappliquer immédiatement une loi en conflit avec le droit communautaire. Ambiance.
Vers une manifestation nationale : la riposte populaire est en marche
Quand la loi roule dans le fossé, le peuple descend dans la rue. La Rete NO DDL Sicurezza appelle à une grande manifestation nationale à Rome, le 31 mai 2025. Un timing parfait, entre l’anniversaire de la Libération et les beaux jours.
Luca Blasi, porte-parole du mouvement, ne mâche pas ses mots : il parle d’un grave recul démocratique et d’attaque aux droits humains.
Bref, en Italie, le printemps 2025 ne sera pas seulement la saison des fleurs, mais aussi celle des recours juridiques et des cris de protestation. Préparez vos pancartes… et peut-être vos casques.
