Notre dernier article sur le HHC a provoqué de vives réactions, auprès des professionnels et des consommateurs français du Cannabis légal.
Nous vous avions clairement expliqué que l’HexaHydroCannabinol était bien légal, ‘jusqu’à preuve du contraire’. Et cette preuve nous venons de la trouver. L’astuce se trouve nichée dans une longue liste de produits et de sous-produits qui sont classés par le droit comme des stupéfiants interdits et qui constituent à proprement parler le HHC, ce composé semi-synthétique.
On plonge tout de suite dans la chimie et le droit français, en compagnie de l’enseignant chercheur, Yann Bisiou. C’est une information exclusive qui change toute la donne.
Finalement le HHC est classé stupéfiant ! Quand les points d’interrogation valent leur pesant d’herbe, c’est sur Le Cannabiste.
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On ne va pas vous refaire le coup de l’article interminable, pour vous expliquer la nature précise du HHC. Nous venons justement de le détailler dans notre précédent dossier.
Du point de vue de la défonce pour nous en deux mots comme en mille, la conclusion c’était : ‘Laissez tomber’. Mais il y a une autre question à laquelle nous avons aussi tenté de répondre il y a tout juste six jours :
Le HHC est il légal oui ou non?
À date du 26 Juillet 2020 la réponse [était] : « oui, jusqu’à preuve du contraire »
Notre dernier article à propos du HHC
Oui, la fameuse preuve vient de nous être donnée. Et figurez-vous qu’en y regardant de beaucoup plus près, on s’est aperçu que la question de la légalité du HHC, était beaucoup plus complexe qu’elle n’en avait l’air.
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En cause une série de produits chimiques qui sont employés pour sa fabrication, une sombre histoire de « cyclohexylphénols ».
Certains commentaires nous ont d’ailleurs mis la puce à l’oreille sur les réseaux sociaux et nous les en remercions. Alors retour à la case ‘lois & drogue‘ auprès du professeur Yann Bisiou, enseignant chercheur en droit à la faculté de Montpellier.
Extrait des commentaires sur notre page Facebook ici
LC: Bonjour Professeur, on nous signale sur les réseaux sociaux que la présence de cyclohexylphénols dans le processus de fabrication du HHC pose problème au niveau du droit. Pourtant c’est juste un solvant non?
« Et oui ! Lorsque vous m’avez interviewé, je vous ai dit que c’était compliqué. Tout seul, le juriste ne pouvait avoir une réponse définitive.
Le HHC n’est pas mentionné dans la liste des substances classées comme stupéfiants. En revanche il y a une longue, très longue liste de cannabinoïdes de synthèse qui ont été classés depuis 2015. Et sans l’aide des pharmacologues, impossible de s’y retrouver. En effet, cette liste est tout sauf précise, dans sa rédaction, comme dans les produits visés.
Pour comprendre il faut repartir de l’arrêté du 19 mai 2015 qui modifie l’annexe IV de l’arrêté de classement des stupéfiants. Pour vous donner une idée de la complexité de la rédaction retenue, je vous ai envoyé un extrait du JO de l’époque.
Le texte est construit en cascade sur 3 pages. Il y a d’abord la famille des cannabinoïdes de synthèse, puis un inventaire de molécules également classées par familles » (mais pas par ordre alphabétique, également considérées comme des stupéfiants.)
Pour chacune de ces familles de molécules, il y a encore les différentes variantes et, enfin, une liste d’exemples qui commence par le mot : «Notamment».
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Pour ce qui concerne le HHC, cela donne :
« les mots ‘les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères, esters, éthers et sels‘… sont remplacés par les mots…
‘les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères, esters, éthers et sels…Ainsi que toute molécule appartenant à la famille des‘ :
Et là commence la liste des « familles » de molécules : Naphthoylindoles, Naphthylméthylindoles, Naphthoylpyrroles, Naphthylidèneindènes, Phénylacétylindoles pour arriver à :
«Cyclohexylphénols ou dérivés du 2- (3-hydroxycyclohexyl) phénol :
– avec un substitut en position 5 du noyau phénol type alkyl, haloalkyl, alkényl, cycloalkylméthyl, cycloalkyléthyl, 1- (N-méthylpiperidin-2-yl) méthyl ou 2- (4-morpholinyl) éthyl ;
– que le noyau cyclohexyl soit par ailleurs substitué ou non.
Notamment :
CP 55,940 ou 5- (1,1-diméthylheptyl) -2- [ (1R,2R) -5-hydroxy-2- (3-hydroxypropyl) cyclohexyl] -phénol ou 2- ((1S, 2S, 5S) -5-hydroxy-2- (3-hydroxypropyl) cyclohexyl) -5- (2-méthyloctan-2-yl) phénol ;
CP 47,497 ou (5- (1,1-diméthylheptyl) -2- [ (1R,3S) -3-hydroxycyclohexyl] -phénol ; CP 47,497-C6 ou (5- (1,1-diméthylhexyl) -2- [ (1R,3S) -3-hydroxycyclohexyl] -phénol ; CP 47,497-C8 ou (5- (1,1-diméthyloctyl) -2- [ (1R,3S) -3-hydroxycyclohexyl] -phénol ; CP 47,497-C9 ou (5- (1,1-diméthylnonyl) -2- [ (1R,3S) -3-hydroxycyclohexyl] -phénol»
etc… »
LC: Mais je ne vois toujours pas de HHC là-dedans !
« Et non ! C’est la limite du juriste !
Il me fallait l’aide des pharmacologues pour aller plus loin. 3 ont suspendu leurs vacances pour me répondre. 1 hésite, 2 sont catégoriques : le HHC est un Cyclohexylphénol avec un substitut en position 5 du noyau…
Les juristes étant plutôt enclins à croire les chimistes, il faut donc en déduire que le HHC est un stupéfiant puisque c’est un Cyclohexylphénol. »
LC : Cependant 1 pharmacologue hésite dites-vous ?
« Oui, mais dans le doute, le juge ne va pas s’embarrasser. Si 1 pharmacologue lui dit que le HHC est un Cyclohexylphénol l’affaire sera pliée. »
LC: En un mot et pour mettre un terme à la polémique : le HHC est donc bien à classer comme un produit stupéfiant?
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